Assainissement non collectif (ANC)
L’assainissement non collectif, aussi appelé assainissement autonome, concerne tous les logements non raccordés au réseau public d’assainissement. L’étude de sol préalable vise à concevoir un système de traitement des eaux usées domestiques efficace, réglementaire et durable.
Pourquoi réaliser une étude d’assainissement non collectif ?
1. Garantir un traitement efficace des eaux usées
L’étude permet de :
- Analyser la perméabilité, la profondeur du sol, la présence d’eau ou de roches.
- Choisir une filière adaptée : filtre à sable, tranchée d’infiltration, lit à massif de zéolithe, microstation, etc.
- Éviter la pollution des nappes phréatiques et des sols.
2. Dimensionner précisément les installations
Une mauvaise conception peut entraîner :
- Des colmatages ou débordements,
- Des nuisances olfactives,
- Des surcoûts de maintenance.
L’étude de sol permet de dimensionner les ouvrages (volume, surface, profondeur) en fonction :
- Du nombre d’habitants,
- De la nature du sol,
- De la topographie du terrain.
3. Répondre aux obligations légales
Conformément au Code de la santé publique (articles L1331-1 à L1331-8) et aux exigences du SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif), l’étude est souvent obligatoire :
- Avant la construction d’une maison en zone non raccordée,
- Lors d’une réhabilitation ou d’une vente (diagnostic ANC),
- Pour obtenir un permis de construire ou une autorisation de travaux.
Que contient l’étude d’assainissement non collectif ?
- Visite de terrain et levé topographique
- Sondages à la tarière manuelle ou à la pelle mécanique
- Tests de perméabilité (test Porchet ou à charge constante)
- Analyse pédologique (structure, texture, perméabilité)
- Préconisations techniques : type de filière, dimensionnement, implantation
- Plan de coupe et schéma d’implantation
- Rapport remis conforme aux exigences du SPANC
Étude de gestion des eaux pluviales
La gestion des eaux pluviales vise à prévenir les risques d’inondation, limiter les rejets polluants et réintégrer l’eau dans le cycle naturel via des solutions d’infiltration ou de rétention.
Objectifs de l’étude
🌧 1. Contrôler le ruissellement
- Identifier les zones imperméables et les pentes.
- Proposer des dispositifs d’infiltration :
- Noues paysagères,
- Tranchées drainantes,
- Puits d’infiltration,
- Chaussées réservoirs.
🧮 2. Réguler les débits
- Modéliser les pluies de projet (Tr100, Tr30, Tr10…)
- Dimensionner des bassins de rétention, de décantation ou d’orage
- Réduire les pics de crues et protéger les ouvrages en aval.
💧 3. Valoriser les eaux pluviales
- Mise en place de systèmes de récupération :
- Arrosage des espaces verts,
- Nettoyage extérieur,
- Alimentation des WC (sous conditions).
- Réduction de la facture d’eau potable.
Que comprend une étude d’eaux pluviales ?
- Analyse hydrologique du bassin versant,
- Étude de perméabilité des sols (test Porchet),
- Simulation des pluies par logiciel (ex. Covadis, SWMM),
- Calcul des volumes à gérer (rétention, infiltration),
- Plan de principe des ouvrages à créer,
- Préconisations pour les aménagements paysagers et voiries.
📌 À retenir
| Aspect | Assainissement Non Collectif | Eaux Pluviales |
|---|---|---|
| Objectif | Épuration des eaux usées | Gestion du ruissellement |
| Obligatoire | Oui (SPANC, permis) | Oui (selon PLU, surface imperméabilisée) |
| Analyse du sol | Texture, perméabilité, profondeur | Perméabilité, pente, ruissellement |
| Résultat | Choix de la filière ANC + plan | Solution technique : infiltration, rétention |
| Bénéfices | Conformité + durabilité | Moins d’inondations, valorisation |
📍 Une étude, plusieurs enjeux
Réaliser ces études permet :
- D’éviter les refus de permis de construire,
- D’optimiser vos investissements techniques,
- De répondre aux exigences des collectivités et de la loi,
- De préserver l’environnement, les sols et les eaux souterraines.
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